SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1674273
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
18/05/2020
Présentation de la marque SANTE\400
Déposée le 18 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « SANTE\400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE domicilié(e) Immeuble Cré@ticité – Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 813 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque SANTE\400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTE\400 est expirée depuis le 18 mai 2020.
SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOPABOX , Clinicom , DOPACOM
SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE, Société par actions simplifiée - Immeuble Cré@ticité – Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France - SIREN 309813723
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172426 - Publication au BOPI 2000-05-04
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2426009 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Logiciels pour tous les établissements sanitaires et sociaux comprenant: - Gestion des patients, - Gestion du personnel, - Gestion économique, - Gestion comptable et financière, - Gestion des secrétariats médicaux, des unités de soins et des services médico-techniques Programme de médicalisation du système d'information (PMSI)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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